WEBVTT 1 00:02:21.260 --> 00:02:21.840 C'est bon, Ainhoa. 2 00:02:22.160 --> 00:02:25.370 Bon après-midi, bon, commençons. 3 00:02:25.610 --> 00:02:29.290 Nous sommes prêts si nous sommes avec Pleno. 4 00:02:29.860 --> 00:02:37.440 Au premier point, l'adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars, pour citer quelque chose. 5 00:02:39.470 --> 00:02:48.390 au point 2, rapporter les décrets de la mairie du 23 mars au 17 avril. 6 00:02:49.710 --> 00:02:52.470 Il se contentait de décréter qu'il fallait signaler quelque chose. 7 00:02:54.470 --> 00:03:00.760 au point 3, notifier le décret no 570 à la barre 2.026. 8 00:03:01.790 --> 00:03:17.870 En l'espèce, il s'agit du décret selon lequel Iratxe a occupé le poste de maire pendant les jours fériés du 7 au 12 avril, ce qui doit être rapporté au Pleno. 9 00:03:17.890 --> 00:03:21.210 Et c'est ce que dit ce décret 10 00:03:25.150 --> 00:03:34.030 au point 4, rendre compte de l’exécution du budget pour le premier trimestre 2026. 11 00:03:34.870 --> 00:03:40.670 Je vais demander à Gorka de me donner quelques gros titres. 12 00:03:42.930 --> 00:03:54.080 Je pense qu'en commission nous avons longuement expliqué et tout simplement ici, en séance plénière, pour faire quelques gros titres. 13 00:03:54.910 --> 00:04:03.720 Dans le tableau ci-dessus, en ce qui concerne les billets, nous voyons que les revenus sont relativement élevés par rapport aux trois mois de l'année dernière. 14 00:04:04.670 --> 00:04:08.210 La raison en est surtout les véhicules. 15 00:04:08.390 --> 00:04:11.100 On a encaissé plus que ça. 16 00:04:11.200 --> 00:04:15.180 Les Plusvalis ont été exécutés à 40 %. 17 00:04:15.220 --> 00:04:27.740 Certaines approches ou ventes d'urbanisme sont en cours, les ventes de logements sont en cours, et nous avons mentionné plus tard la taxe sur l'électricité. 18 00:04:27.760 --> 00:04:33.880 C'est pourquoi une inspection a été effectuée et ceux qui n'ont pas payé au cours des quatre dernières années ont été liquidés. 19 00:04:33.900 --> 00:04:39.890 Et c'est ce qui a amené la municipalité à empocher 100 000 € de plus que nous n'avions pas prévu. 20 00:04:40.780 --> 00:04:53.080 Et plus tard, au chapitre 4, dans les virements, puisque le Fonds Foral se tiendra par rapport à l’année dernière, nous avons également accepté près de 200 000 € supplémentaires. 21 00:04:54.450 --> 00:05:03.760 Par conséquent, nous sommes très bien en termes de recettes et le chapitre 2 en termes de dépenses a un niveau d'exécution plus élevé que celui de l'année dernière. 22 00:05:04.590 --> 00:05:10.140 Et en investissements aussi, si l'année dernière avait été un trimestre plutôt lent, déjà cette année ? 23 00:05:10.820 --> 00:05:18.530 eh bien, avec l'assainissement de Haginaga et l'urbanisation de Etxealdea, cela a déjà pris un grand départ et des factures d'un demi-million ont été payées. 24 00:05:20.330 --> 00:05:21.610 Les cheveux du gros titre. 25 00:05:41.330 --> 00:05:43.190 Pardon pour ce que je disais. 26 00:05:43.230 --> 00:05:51.780 Le point suivant est également une reddition de compte liée à l'intervention et, dans ce cas, à la moyenne des paiements. 27 00:05:51.920 --> 00:05:52.180 Gorka. 28 00:05:53.500 --> 00:06:00.980 Pour ne rien dire ici, nous sommes dans le cadre de la loi, nous payons moins de 30 jours et onze virgules soixante-dix. 29 00:06:01.360 --> 00:06:03.910 Il est généralement un peu plus élevé que les autres trimestres. 30 00:06:04.310 --> 00:06:06.070 Créer des changements d'évènement & #160;? 31 00:06:06.090 --> 00:06:10.760 Eh bien, à cause du changement de délai, mais c'est bon 32 00:06:14.470 --> 00:06:20.660 pour parler de quelque chose, passons à la suivante. 33 00:06:20.680 --> 00:06:23.430 Et dans ce cas, une autre reddition de comptes. 34 00:06:23.440 --> 00:06:31.370 le plan d’audit 2024 prévoyait un suivi des actions. 35 00:06:32.330 --> 00:06:45.140 Comme vous le voyez, il y a plus d'un an, nous avons présenté à l'Assemblée municipale M. Urkullu quel était le plan de contrôle 2024. 36 00:06:45.720 --> 00:07:09.950 Ce plan contenait en particulier neuf mesures correctives visant à améliorer les performances de la municipalité. Et le tableau ci-dessous montre l'état d'avancement de ces neuf mesures, comme vous le voyez par un système de feux de signalisation. 37 00:07:10.190 --> 00:07:18.560 Nous avons toujours considéré ces mesures comme des mesures de nature différente. 38 00:07:19.140 --> 00:07:32.490 Certains d'entre eux sont donc déjà terminés et des mesures plus complexes ont déjà mis en place des groupes de travail à cet effet. 39 00:07:32.810 --> 00:07:38.310 Et, d'une certaine façon, la tâche de corriger les mesures qui les regardent Commencé. 40 00:07:38.390 --> 00:07:46.420 Sans dire alors, certains commencés, d'autres déjà en cours, avec différents niveaux de développement, d'autres terminés. 41 00:07:46.600 --> 00:07:49.920 Et il y en a un qui n'est pas encore arrivé. 42 00:07:49.940 --> 00:07:50.200 C'est ET. 43 00:07:50.280 --> 00:07:52.520 Gestion des marchés de travaux, cautionnement, etc. 44 00:07:53.780 --> 00:07:56.880 Nous regardions un peu aussi maintenant. 45 00:07:57.440 --> 00:07:58.300 Le trésorier. 46 00:07:58.360 --> 00:08:14.670 Je ne sais pas si nous en avons parlé au sein d'une commission ou, enfin, le trésorier est parti, donc il va être un peu difficile de prendre cette mesure, en grande partie à cause de la marche du trésorier. 47 00:08:14.770 --> 00:08:19.050 Mais, comme je l'ai dit, c'est le développement du Plan d'action. 48 00:08:20.630 --> 00:08:26.650 Je ne sais pas s'il y a des questions que vous aimeriez approfondir sur un point, si vous voulez avoir plus d'informations. 49 00:08:27.940 --> 00:08:32.760 Eh bien, ça reste lié au point suivant. 50 00:08:32.780 --> 00:08:45.760 Dans la mesure où ils figuraient précédemment dans le plan de contrôle 2024, nous avons parlé du développement et nous allons maintenant aborder le plan de contrôle 2025. 51 00:08:46.040 --> 00:08:55.800 Eh bien, je vais vous donner la parole, Gorka, pour vous expliquer les prochaines étapes de ce plan. 52 00:08:55.860 --> 00:09:05.220 Il est vrai qu'à la fin du rapport, ces étapes sont résumées dans un calendrier, mais, bon, donnez-moi quelques explications. 53 00:09:05.240 --> 00:09:05.460 Comme ceci 54 00:09:06.700 --> 00:09:14.880 oui, le point ci-dessus montre un peu quel est le résultat d'un plan ou quels sont les plans d'action qui en découlent. 55 00:09:14.900 --> 00:09:17.140 Et maintenant, sur ce point 56 00:09:19.490 --> 00:09:28.230 la règle d'ouverture stipule qu'il est nécessaire de spécifier un peu ce qui sera examiné lors de l'audit, et là un peu. 57 00:09:28.290 --> 00:09:30.210 Vous l'avez expliqué dans ce rapport volumineux. 58 00:09:30.270 --> 00:09:40.410 Il s'agit principalement d'analyser la structure et l'activité de la municipalité, la comptabilité financière et les budgets, ainsi que le niveau de contrôle de ceux-ci. 59 00:09:41.730 --> 00:09:48.520 De cette étude, on leur attribue un degré de gravité ou de gravité très élevée, élevée, moyenne ou faible. 60 00:09:49.590 --> 00:09:55.890 Puis une probabilité que cela se produise, une probabilité très élevée, élevée, moyenne, faible ou très faible. 61 00:09:56.650 --> 00:10:00.750 Et puis les contrôles internes sur l'efficacité du conseil municipal. 62 00:10:01.230 --> 00:10:07.140 Qu'il n'y a pas de contrôle, ou qu'il y a des preuves d'un contrôle, ou qu'un contrôle est automatisé. 63 00:10:08.290 --> 00:10:14.820 Eh bien, en fin de compte, c'est à partir du score de tout ça qu'on obtient une échelle de priorité en fonction du score. 64 00:10:14.840 --> 00:10:35.560 Et c'est ce que nous examinons ici, ceux qui ont eu la plus grande échelle l'autre jour ont été inclus dans le Plan d'action, et maintenant il reste à voir, encore une fois, le 25, en appliquant tout cela, quelle procédure, quel dossier ou quel type économique sera inclus dans le Plan d'action. 65 00:10:48.770 --> 00:11:14.470 Je disais qu'à la fin de l'année, nous présenterions à l'assemblée plénière le plan de contrôle 2025, si un tel risque était déjà détecté, un plan d'action qui comprendrait les mesures que cette municipalité devrait prendre pour les éviter, comme c'est le cas pour l'exercice 2024. 66 00:11:14.930 --> 00:11:25.710 Vous voyez donc enfin qu'il y a une nouvelle activité que le contrôleur financier fera chaque année à la mairie ? 67 00:11:25.730 --> 00:11:30.870 Nous avons commencé l'année dernière et cela se poursuivra jusqu'au 25. 68 00:11:30.970 --> 00:11:32.770 Et une nouvelle activité. 69 00:11:32.810 --> 00:11:43.410 Comme on l'a déjà dit, c'est le contrôleur financier de la commune qui est chargé, à partir de là, de contrôler l'action de la commune, etc. 70 00:11:45.590 --> 00:11:49.750 Il y a donc d'autres questions. 71 00:11:50.150 --> 00:12:04.620 Nous allons continuer et dans ce cas, oui, pour accepter, il s'agit d'un changement concernant les Ordonnances Fiscales, dans ce cas, le paiement de la modification concernant les cours de gymnastique. 72 00:12:05.420 --> 00:12:11.240 Eh bien, pour être un peu contextuel, avec ces changements, nous avons commencé en 2023. 73 00:12:11.480 --> 00:12:40.120 Oui, le Département des Activités Physiques et Sportives de la Mairie a proposé d’harmoniser ce décalage des prix de certains cours en 2023, et en 2023, le plan jusqu’en 2027, un Plan, a été adopté, dont l’objectif était d’établir une convergence progressive des prix, aussi bien sur les prix des cours que sur ceux des cours, toujours en prévision d’une augmentation de la capacité. 74 00:12:40.160 --> 00:12:43.280 Dans ce plan, oui, nous l'avons adopté année après année. 75 00:12:43.300 --> 00:12:50.400 Aujourd'hui, il est proposé d'approuver la modification de l'année 3 de 2026. 76 00:12:51.100 --> 00:13:00.230 L'idée est que ces cours, qu'il s'agisse de cours sur l'eau ou de cours sur terre, permettent de faire converger les prix sur la terre et sur l'eau. 77 00:13:01.130 --> 00:13:06.140 Et, comme je l'ai déjà dit, il est proposé d'approuver cette modification de l'année 3. 78 00:13:07.690 --> 00:13:17.040 Parmi ces cours, il a été noté qu'il était possible d'innover et il est également proposé d'ajouter certains nouveaux cours à la liste. 79 00:13:17.400 --> 00:13:23.600 Parmi eux, un autre cours appelé Skate oki, qui aborde l'équilibre, la coordination et la force. 80 00:13:24.100 --> 00:13:28.280 Entraînement en force de base et fonctionnel destiné aux femmes. 81 00:13:28.900 --> 00:13:33.130 Oui, c'est donc une question qui est dictée par le comité d'organisation. 82 00:13:33.150 --> 00:13:45.800 Le comité d'organisation propose alors à l'Assemblée municipale d'approuver ces deux modifications, d'une part, la mise à jour des prix des cours et, d'autre part, la création de nouveaux prix publics pour les nouveaux cours. 83 00:13:45.880 --> 00:13:47.970 Pour les cours mentionnés ci-dessus. 84 00:13:51.110 --> 00:13:51.570 C'est bien. 85 00:13:51.630 --> 00:13:52.020 Un shabbat. 86 00:13:52.040 --> 00:13:59.100 S'il n'y a pas de questions ou de doutes, on devrait passer au vote cette année. 87 00:13:59.160 --> 00:14:00.660 Pour les changements des procureurs. 88 00:14:02.480 --> 00:14:03.900 Onze voix pour. 89 00:14:04.100 --> 00:14:11.850 En conséquence, la modification de l'ordonnance régissant les prix publics pour la prestation de services ou l'exercice d'une activité municipale est approuvée à l'unanimité 90 00:14:14.040 --> 00:14:17.740 au point 9. 91 00:14:18.600 --> 00:14:23.780 Là encore, je vais donner un peu la parole à Gorka. 92 00:14:23.800 --> 00:14:27.560 C'est un rapport du trésorier. 93 00:14:30.340 --> 00:14:51.550 Il a conduit à l'exécution d'un projet qui venait de loin dans ce sens, et qui consiste essentiellement à confondre en quelque sorte avec les comptables ceux que nous avons précédemment déclarés débiteurs et ceux que nous avons déjà déclarés irrécouvrables. 94 00:14:56.030 --> 00:15:04.100 Citez, peut-être, ce que dit le rapport, les critères que nous avons utilisés pour les anuler d'une manière ou d'une autre. 95 00:15:07.770 --> 00:15:17.680 C'est le rapport du Trésorier et, comme nous l'avons mentionné en commission, en particulier ceux que nous considérons comme très difficiles ou impossibles à encaisser. 96 00:15:17.760 --> 00:15:22.060 Quand nous faisons le règlement chaque année, il y a un montant qui s'accumule en dessous. 97 00:15:22.760 --> 00:15:29.350 Nous avons toujours dit qu'il fallait prendre un moment l'état de les voir un peu, la qualité de cette impossibilité de toucher. 98 00:15:30.180 --> 00:15:53.530 Et maintenant que nous étions régénérés dans le département cette fonction a été assumée par le trésorier, parce que c'est le sien, et nous avons commencé par le plus facile qu'il est donné des pertes, parce que les entreprises qui sont liquidées ou qui n'existent pas, à commencer par les dettes, sont les plus faciles à ne pas donner de phallido ou de cuivre. 99 00:15:54.630 --> 00:16:02.970 Et puis il a fait une analyse, et vous avez la liste des sociétés qui sont éteintes ou liquidées dans le rapport, et leurs dettes. 100 00:16:03.590 --> 00:16:08.410 Ensuite, il y a une longue annexe de ce jour, qui indique le détail de la dette de chacun. 101 00:16:09.210 --> 00:16:18.580 Et ce que vous proposez ici, c'est que vous acceptiez qu'ils vous retirent définitivement, et alors nous retirerions ces droits de la comptabilité. 102 00:16:20.080 --> 00:16:29.090 Si ces choses sont faites par l'entreprise, il faudrait le faire aussi pour les personnes physiques, mais avec elles il y a plus de difficulté, mais à un moment ou à un autre, nous devrons prendre cela aussi 103 00:16:33.770 --> 00:16:46.210 sur ce point, il y a donc une question. Accepter les bavures des droits qui ne peuvent pas être difficiles à voter. 104 00:16:46.470 --> 00:16:46.930 À ce sujet 105 00:16:48.310 --> 00:16:49.320 onze voix pour. 106 00:16:49.360 --> 00:16:49.920 En conséquence. 107 00:16:49.980 --> 00:16:52.890 ceci est particulièrement vrai pour les créances privées. 108 00:17:00.020 --> 00:17:01.040 Suivant 109 00:17:02.640 --> 00:17:11.790 le point est que cette personne a un lien avec les sujets, c'est une modification de l'accord de travail. 110 00:17:11.870 --> 00:17:20.980 Il s'agirait ici de modifier les articles 47 et 48, qui régissent les congés parentaux. 111 00:17:21.000 --> 00:17:23.870 Je vais donner la parole à Irache. 112 00:17:32.660 --> 00:17:52.090 Pardon, neuf barres le 29 juillet, deux 0 deux cinq ont approuvé la prolongation et la modification du congé de naissance et de garde de l'enfant de la loi royale, et dix-neuf semaines jusqu'à présent ont passé le congé parental. 113 00:17:52.890 --> 00:18:08.520 Dans ce cadre, les permis de naissance, d'adoption, de garde à vue et d'accueil sont adaptés, dans le respect des obligations européennes, à la protection des familles et à la compatibilité de la vie professionnelle et de la vie familiale. 114 00:18:09.530 --> 00:18:24.430 La nouvelle norme prolonge le congé de naissance et de garde de l'enfant de trois semaines supplémentaires pour chaque parent. 115 00:18:24.490 --> 00:18:31.260 Et ce qui est irréductible, l'objectif aujourd'hui est de mettre à jour ce que nous avions dans l'accord. 116 00:18:31.760 --> 00:18:47.120 Ensuite, nous avons passé au niveau de la négociation et ce qui a été approuvé était un permis de 21 semaines qui, en fin de compte, sera incorporé dans le règlement dans la convention actuelle. 117 00:18:49.980 --> 00:18:50.400 C'est ça 118 00:18:53.470 --> 00:18:55.780 une explication à ce sujet 119 00:18:58.420 --> 00:19:04.570 si aucune explication n'est nécessaire, nous passons au vote en faveur d'une modification de l'accord de travail. 120 00:19:06.200 --> 00:19:10.590 La modification de la convention de travail est donc approuvée à l'unanimité 121 00:19:13.080 --> 00:19:18.900 et enfin le contrat relatif au détersif. 122 00:19:19.160 --> 00:19:19.440 Aïnhoa ! 123 00:19:20.640 --> 00:19:23.810 C'est dicté par la Commission. 124 00:19:24.010 --> 00:19:28.440 On a aussi donné des explications, mais bon, on va faire un petit résumé ici aussi. 125 00:19:28.980 --> 00:19:42.850 Il y a un an et demi, ce même pacte passa par le plénum, mais alors on s'aperçut qu'on formait trois communes à Yeniseï, à Hernani et à Usurbil. 126 00:19:43.440 --> 00:19:47.360 L'accord est donc le même que celui qui nous amène maintenant. 127 00:19:47.440 --> 00:20:00.170 Mais, comme vous le savez, Les Roches, même dans ce même pleno, avec notre démission, et en mars, l'entrée d'Oiartzun a également été formalisée à l'Assemblée Générale de Lattaquié. 128 00:20:00.690 --> 00:20:11.040 En tant que nouveau pays, il nous appartient de renouveler cette Convention-cadre de coopération, car nous avons un nouveau membre. 129 00:20:11.580 --> 00:20:13.920 En substance, la convention en tant que telle est la même. 130 00:20:14.320 --> 00:20:22.540 Les règles juridiques, économiques, les domaines d'application, les tarifs, les commandes, comment préparer, enfin, les paiements. 131 00:20:23.100 --> 00:20:26.420 C'est une convention qui régit tout cela, ainsi que le comité de suivi. 132 00:20:26.460 --> 00:20:28.720 Sa durée de vie est exactement la même. 133 00:20:28.850 --> 00:20:33.780 La seule chose qui change, c'est que nous étions trois municipalités auparavant et nous sommes maintenant le quatrième. 134 00:20:34.340 --> 00:20:35.580 Parce que l'écho est entré. 135 00:20:35.980 --> 00:20:37.900 Il y a les rapports du Secrétaire et tout le monde. 136 00:20:38.040 --> 00:20:42.050 Et c'est un peu ce qu'il nous apporte aujourd'hui. 137 00:20:42.430 --> 00:20:42.970 Ce qui nous amène. 138 00:20:43.010 --> 00:20:47.460 Je ne sais pas si tu as une explication ou quelque chose à dire 139 00:20:48.680 --> 00:20:57.890 Dire simplement que nous gardons les doutes que nous avons eus dans le processus et que, par conséquent, en suivant une cohérence, nous voterons contre. 140 00:20:57.930 --> 00:20:58.420 C'est tout. 141 00:21:02.530 --> 00:21:02.890 Train. 142 00:21:04.580 --> 00:21:08.430 Dans ce cas, nous passons directement au vote. 143 00:21:08.670 --> 00:21:10.580 En faveur du renouvellement de l'Accord, 144 00:21:16.130 --> 00:21:16.520 contre, 145 00:21:18.030 --> 00:21:19.210 un avec vous. 146 00:21:21.690 --> 00:21:29.430 C'est une photo du village catalan de Catalunya. 147 00:21:31.220 --> 00:21:34.750 Et sur le dernier point, les demandes et les questions. 148 00:21:36.370 --> 00:21:41.210 Eh bien, c'est ici qu'on finira le train. 149 00:21:47.450 --> 00:21:48.140 Et c'est prévu. 150 00:21:48.160 --> 00:21:50.180 J'aiderais et dans l'appartement, ce serait le paradis d'en parler. 151 00:21:50.200 --> 00:21:51.760 Et depuis, ils continuent à le faire. 152 00:21:51.780 --> 00:21:51.920 Contre. 153 00:21:51.940 --> 00:21:52.320 C'est bien. 154 00:21:57.850 --> 00:21:58.590 D'accord. 155 00:21:59.180 --> 00:22:01.780 Six ou sept ans. 156 00:22:02.470 --> 00:22:04.100 Je veux ce compte. 157 00:22:04.160 --> 00:22:06.540 On a eu notre école à la maison. 158 00:22:06.920 --> 00:22:07.570 Je l'ai su. 159 00:22:07.630 --> 00:22:09.290 Je m'en allai encore. 160 00:22:12.110 --> 00:22:12.630 La mienne. 161 00:22:12.670 --> 00:22:14.540 Quand est-ce que je m'en souviendrai ? 162 00:22:15.820 --> 00:22:16.550 Nous avons touché à cette pièce. 163 00:22:18.150 --> 00:22:21.170 Par conséquent, il est accepté quand il est clair qu'il n'y en a pas. 164 00:22:21.190 --> 00:22:21.800 Asseyez-vous. 165 00:22:21.820 --> 00:22:24.020 Il faut parler de lui-même. 166 00:22:24.040 --> 00:22:24.360 Karmele ? 167 00:22:24.420 --> 00:22:25.660 Le Karmele juridique. 168 00:22:25.720 --> 00:22:27.040 Qu'il y a une réponse 169 00:22:29.310 --> 00:22:30.830 dans le monde que nous avons. 170 00:22:30.850 --> 00:22:32.700 Français et questions. 171 00:22:34.520 --> 00:22:38.620 Mais alors, on finira ici. 172 00:22:40.680 --> 00:22:42.010 Qui l'a fait ?